Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON NOIX
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1110361
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Manosque

Présentation de la marque BON NOIX

Déposée le 9 octobre 1979 par DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Manosque), la marque française « BON NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) (S.A.R.L. Avenue Saint-Promasse 04300 FORCALQUIER - France.

La marque BON NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BON NOIX est expirée depuis le 9 octobre 1989.

DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS , FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE - (S.A.R.L. Avenue Saint-Promasse 04300 FORCALQUIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Spiritueux, Liqueurs